1. Éditeur du site

Le site www.almaheritage.fr est édité par :

ALMA HERITAGE

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 10 000 euros

Siège social :

186, route Saint-Martin

33190 Pondaurat – France

RCS Bordeaux : B 102 532 116

SIREN : 102 532 116

SIRET : 102 532 116 00013

N° de TVA intracommunautaire : FR48102532116

Téléphone : 06 11 39 35 35

E-mail : contact@almaheritage.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.almaheritage.fr est :

Xavier COPEL, en sa qualité de Président de la société ALMA HERITAGE.

3. Hébergement du site

Le site www.almaheritage.fr est hébergé par :

Odoo S.A.

Chaussée de Namur, 40

1367 Grand-Rosière

Belgique

N° de TVA : BE0477472701

4. Nom de domaine

Le nom de domaine almaheritage.fr est enregistré auprès de IONOS.

Le prestataire auprès duquel le nom de domaine est enregistré est distinct de l'hébergeur du site internet.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.almaheritage.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, marques, créations et éléments visuels, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite d'ALMA HERITAGE, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

6. Données personnelles

ALMA HERITAGE est susceptible de collecter et de traiter des données personnelles dans le cadre notamment de la gestion des commandes, des comptes clients, des demandes de contact, des paiements, des livraisons et, lorsque la réglementation le permet, des communications commerciales.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

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8. Responsabilité

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Toutefois, ALMA HERITAGE ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions et se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les informations publiées sur le site.

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9. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

ALMA HERITAGE

186, route Saint-Martin

33190 Pondaurat – France

E-mail : contact@almaheritage.fr

Téléphone : 06 11 39 35 35